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Association paritaire pour la santé et la sécurité
du travail, secteur "Administration provinciale"

Dossier thématique

Espace clos

Chaque année le travail en espace clos entraîne de nombreux accidents graves qui sont souvent mortels. Les caractéristiques particulières de ce genre d’espace en font des endroits très dangereux où le sauvetage et les premiers secours peuvent être complexes à réaliser.

Un espace clos est défini de la façon suivante à l’article 1 du RSST:
« Espace clos » : tout espace qui est totalement ou partiellement fermé, tel un réservoir, un silo, une cuve, une trémie, une chambre, une voûte, une fosse, y compris une fosse et une préfosse à lisier, un égout, un tuyau, une cheminée, un puits d’accès, une citerne de wagon ou de camion ou une pale d’éolienne, et qui présente un ou plusieurs des risques suivants en raison du confinement :

  1. un risque d’asphyxie, d’intoxication, de perte de conscience ou de jugement, d’incendie ou d’explosion associé à l’atmosphère ou à la température interne;
  2. un risque d’ensevelissement;
  3. un risque de noyade ou d’entrainement en raison du niveau ou du débit d’un liquide.

La capsule d’information suivante vous aidera à identifier les espaces clos et les principaux risques qui leur sont associés.

La meilleure façon de prévenir les risques est de ne pas entrer dans les espaces clos. Des moyens technologiques ou un aménagement qui permettent d’effectuer le travail de l’extérieur devraient ainsi être envisagés. L’article 297.1 du RSST prévoit d’ailleurs que, lors de la conception d’un nouvel espace clos ou la rénovation d’un tel espace, l’aménagement doit permettre d’effectuer le travail de l’extérieur ou, à défaut, de contrôler les risques. À cet effet, l’IRSST a publié un rapport de recherche qui donne des exemples concrets de moyens permettant la réduction des risques lors du travail en espace clos.

Bien que l’idéal soit d’effectuer le travail de l’extérieur, cette solution n’est pas nécessairement toujours possible. Certaines situations nécessitent parfois d’entrer à l’intérieur d’un espace clos pour effectuer des travaux. Chaque organisation doit donc encadrer les interventions et s’assurer qu’elles soient effectuées de façon sécuritaire. Cela implique l’application d’une démarche préventive afin, entre autres, d’identifier les espaces clos et les risques qui y sont associés, de prévenir (corriger) les risques en élaborant des procédures (d’entrée, de travail, de sauvetage) et de contrôler l’efficacité de celles-ci en effectuant des suivis (ex. audit). Toutes les mesures prévues par l’organisation devraient se trouver dans un programme de prévention spécifique aux espaces clos.  

Plusieurs outils peuvent aider à l’élaboration d’un tel programme.

L’outil questionnaire d’autoévaluation permet d’en apprendre davantage sur l’ensemble des éléments à mettre en place pour une prise en charge efficace du travail en espace clos et de déterminer où en sont les organisations à cet effet. Le portrait obtenu grâce à l’autoévaluation permet d’identifier les actions qui devront être prises par l’organisation. L’outil plan d’action espace clos permet de structurer la mise en place de ces actions selon des étapes précises à suivre (inspirées de la démarche préventive identifier-corriger-contrôler). Pour aider la compréhension, le document de support au plan d’action explique en détail chacune des étapes du « Plan d’action ». La réalisation du plan d’action mènera à l’élaboration d’un programme de prévention spécifique aux espaces clos.

Plusieurs intervenants ont un rôle à jouer afin de s’assurer que tout est mis en œuvre pour que les interventions en espace clos s’effectuent de façon sécuritaire. Il est donc important que tous et chacun connaisse bien son rôle et ses responsabilités. La fiche rôles et responsabilités permet d’en apprendre davantage à ce sujet.

Le comité de santé et sécurité peut jouer un rôle de vigie afin de s’assurer que les bonnes pratiques soient mises en place dans son organisation. Ainsi, s’il constate qu’il n’y a pas de programme de prévention spécifique aux espaces clos ou que des améliorations devraient être apportées concernant les mesures mises en place, il pourra faire des recommandations à l’employeur.

L’APSSAP offre un service d’accompagnement dans l’élaboration et la mise en place d’un programme de prévention spécifique aux espaces clos.

L’APSSAP offre également une formation traitant des méthodes pour travailler en sécurité dans les espaces clos. Cette formation est adaptée au contenu du programme de prévention spécifique aux espace clos de chaque organisation. Pour les petits groupes, il y a possibilité d’intégrer une expérience immersive en réalité virtuelle dans la formation.

En terminant, dans les onglets ci-bas, plusieurs outils sont disponibles pour aider à réaliser concrètement les grandes étapes du plan d’action qui mèneront à l’élaboration d’un programme de prévention spécifique en espace clos.

Identification des espaces closVoir
Identification des risques et moyens de préventionVoir
Procédure d'entrée et de travailVoir
Plan de sauvetageVoir

Outils à venir