Un sujet en santé et sécurité au travail vous préoccupe et vous désirez vérifier si ce dernier est légiféré ou réglementé ? L’index thématique que l’APSSAP met à votre disposition est un outil permettant de connaître si la Loi ou la Réglementation abordent un thème particulier.
Ce document de référence regroupe une multitude de thèmes classés par ordre alphabétique et vous indique dans quels règlements ou lois ce sujet est abordé. Les informations contenues dans ces derniers vous permettront de documenter le risque et de faire des recommandations appropriées afin de respecter les lois et règlements qui s’appliquent.
Membres de CSS, n’hésitez pas à l’ajouter à votre coffre à outils, il facilitera amplement vos recherches ! Bien entendu, nous sommes toujours à votre disposition pour vous aider dans vos démarches.
Pour de plus amples renseignements sur nos services, vous pouvez joindre notre équipe de conseillers en écrivant à apssap@apssap.qc.ca
L’APSSAP, partenaire de vos actions, est toujours disponible pour vous soutenir en santé et sécurité du travail.